Andrew Windsor régent à la place du prince Harry ? Le scénario constitutionnel qui embarrasse la Couronne

– par Nolwenn A. Dalpiva
Andrew Windsor régent à la place du prince Harry ? Le scénario constitutionnel qui embarrasse la Couronne

Andrew Mountbatten-Windsor reste placé derrière Harry dans l’ordre de succession. Une loi méconnue pourrait néanmoins lui permettre d’exercer la régence si George devenait roi avant ses 18 ans. Un scénario très improbable, mais ravivé par la vie américaine du duc de Sussex.

Andrew Mountbatten-Windsor pourrait-il réellement passer devant le prince Harry ? Contrairement au titre employé par RadarOnline, l’ancien duc d’York ne peut pas « devancer » son neveu dans l’ordre de succession.

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La hiérarchie reste parfaitement claire. Après le prince William viennent ses trois enfants, George, Charlotte et Louis. Harry occupe la cinquième place, devant Archie et Lilibet. Andrew n’arrive qu’en huitième position.

La perte de ses titres et son retrait de la vie publique n’ont rien changé à cette situation. Seule une intervention du Parlement britannique, coordonnée avec les autres royaumes reconnaissant Charles III comme chef d’État, pourrait le retirer de la succession.

Le véritable scénario susceptible de placer Andrew devant Harry ne concerne donc pas l’accession au trône, mais la régence.

La résidence américaine de Harry au cœur du scénario

Si le prince George accédait au trône avant son dix-huitième anniversaire, fixé au 22 juillet 2031, il ne pourrait pas exercer immédiatement l’ensemble de ses fonctions. Un régent serait alors chargé de gouverner temporairement en son nom.

Selon la bibliothèque de la Chambre des communes, cette responsabilité revient à la première personne majeure dans l’ordre de succession remplissant les conditions prévues par la loi. Dans la situation actuelle, il s’agirait normalement du prince Harry.

Le Regency Act de 1937 impose toutefois plusieurs critères. Le régent doit notamment être un sujet britannique majeur et être juridiquement domicilié dans une partie du Royaume-Uni, comme le précise le texte législatif.

Or, Harry vit depuis plusieurs années en Californie avec Meghan Markle et leurs enfants. Cette installation américaine ne suffit pas, à elle seule, à déterminer définitivement son domicile au sens juridique. La notion de domicile ne correspond pas automatiquement au lieu de résidence et pourrait nécessiter une appréciation spécifique.

Si Harry était néanmoins considéré comme ne remplissant pas cette condition, Andrew deviendrait alors le prochain adulte susceptible d’exercer la régence. George, Charlotte, Louis, Archie et Lilibet étant encore mineurs dans un tel scénario, la princesse Beatrice arriverait après son père.

Andrew ne deviendrait pas roi pour autant. Un régent exerce temporairement les fonctions du souverain mineur, sans prendre sa place dans l’ordre dynastique. Harry resterait donc cinquième dans la succession et Andrew huitième.

Cette possibilité théorique alimente malgré tout le malaise entourant le statut constitutionnel de l’ancien prince. Malgré sa disgrâce et l’enquête policière dont il fait l’objet, il conserve des droits qui ne peuvent pas être supprimés par une simple décision de Charles III.

Le gouvernement britannique a indiqué qu’il envisagerait une éventuelle loi après la conclusion de l’enquête policière, selon Reuters. Andrew a été libéré sans poursuite à ce stade et reste sous le bénéfice de la présomption d’innocence.

Son retrait nécessiterait un vote du Parlement, mais également une coordination avec les quatorze autres royaumes du Commonwealth partageant le même monarque. Le Canada, l’Australie et la Nouvelle-Zélande ont déjà exprimé leur soutien à une telle évolution, mais la procédure pourrait rester longue.

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La perspective de voir Andrew exercer un jour la régence demeure extrêmement éloignée. Elle révèle néanmoins une anomalie sensible pour la monarchie : un homme privé de ses titres et écarté des fonctions officielles reste juridiquement susceptible, dans des circonstances exceptionnelles, d’exercer temporairement les pouvoirs de la Couronne.

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Royauté